meilleur cours de fiscalité marocaine s5

Avant de commencer à parler sur le cours de fiscalité marocaine , les étudiants de s5 doivent être maîtriser les modules suivantes : comptabilité générale et le droit des sociétés parce qu'il y a une grande corrélation entre eux.

Alors c'est quoi la fiscalité ?

La fiscalité est une système utilisé par l’état pour collecté les impôts de peuple et des entreprises, et ces impôts vont à le ministère des finances, et ce ministère est dirigé pare le gouvernement pour effectué Les affaires du peuple, par exemple construction d'écoles et d'hôpitaux, Payer les salaires des employés, Créer des opportunités d'emploi pour faire face contre le chômage. Alors les choses vont comme ça dans les payes "démocratiques".

Mais au Maroc, la taxe est imposée aux personnes sans en bénéficier. La réalité dont nous sommes témoins aujourd'hui est la détérioration du secteur de l'éducation, du secteur de la santé et de l'augmentation du chômage...ça c'est la fiscalité marocaine.

Il y'a plusieurs types de fiscalité Pour les étudiants marocains de s5 ils vont étudier 3 types, et doivent les comprendre parce que les trouvent Dans certains modules comme la gestion financière ect.

La première c'est l’impôt sur le revenue (IR) : est un impôt direct qui frappe les revenus et bénéfices réalisés par les personnes physiques, ainsi que certaines sociétés de personne morale  n'ayant pas choisi pour l’impôt sur les sociétés.

les bénéfices et les revenus imposables ce sont les suivants :

- revenus salariaux 

- les revenus professionnels 

- revenus et profits fonciers 

- revenus et profits des capitaux mobiliers 

- les revenus provenant des exploitations agricoles.

La deuxième est l’impôt sur le sociétés (L'IS) : est un impôt direct qui s'applique les bénéfices

et les revenus réalisés par les sociétés.

- les sociétés de capitaux ( sociétés anonymes SA , SAS, SCA )

- les sociétés de personnes ( SNC , SCS) dont un ou plusieurs associés sont des personnes morales.

- les SARL ( les EURL)

- les association qui exercent des activités à but lucratif.

- les établissements publics qui exercent des activités à but lucratif (OCP , ONE ).

- les coopératives industriels dont le chiffre d'affaire dépasse 10.000.000 DHS .

😉 IL y'a des sociétés imposable par option ce sont les sociétés de personnes dont tous les associés sont des personnes physiques.

La troisième est la taxe sur la valeur ajoutée (TVA) : es une taxe indirecte  payée par le consommateur à l'entreprise lors de l'achat d'un certain produit et ça taxe va à l’état dans ce cas on peut dire que l'entreprise joue un rôle de l'intermédiaire entre l’état et le consommateur.

cours numéro 1 de fiscalité S5  :

l’objectif générale de ce cours est de permet les étudiants de comprendre les mécanismes des principaux impôts au Maroc et maîtriser les concepts de base à chaque type de fiscalité,  savoir les principales dispositions fiscales.

Les éléments de ce cours :

Chapitre 1 : L’impôt sur les sociétés
Chapitre 2 : L’impôt sur le revenu

cours fiscalité marocaine numéro 2 de pr. abderahim ettor fsjes agadir :

plan du cours 

introduction a la fiscalité marocain

chapitre 1 : l’impôt sur le revenu IR 
1- revenus agricoles
2- revenus salariaux
3- revenus et profits fonciers:
4- revenus professionnels
5- revenus et profits des capitaux mobiliers
chapitre 2: l’impôt sur les sociétés IS 
1- les personnes imposables
2- les exonérations
3- détermination du résultat fiscale
4- les taux de l'IS
5- La date limite de la déclaration
6- Les paiement de l’IS
7- La Cotisation Minimale
Chapitre 3 : La Taxe sur la Valeur Ajoutée TVA 
1- Les personnes et les activités imposables
2- Les exonérations
3- Déclaration de la TVA
4- TVA non déductible (non récupérable)
5- Les entreprises ayant droit d’acheter les immobilisations HT
6- Le régime suspensif
7- Prorata de déduction

voila un résume de fiscalité marocaine de Pr. MESSAOUDI ( fsjes Agadir) avec des exercices corriges :

cours fiscalité s5 numéro 4 de Pr. Lakhmiri enseignent dans l'ENCG Casablanca :

les éléments du cours comme suite :
introduction 
chapitre 1 : champ d'application de l'IS

•  les personnes imposables
• les personnes morales exclues de l'IS
•  les exonérations

chapitre 2 : L'assiette de l'IS 

•  analyse fiscale des charges 

•  analyse fiscale des produits

•  la cotisation minimale

•  paiement de L'IS 

FISCALITÉ DES ENTREPRISES AU MAROC COURS DE Pr M.  BACHIRI :

Introduction générale

CHAPITRE 1- CHAMP D’APPLICATION DE L’IS

1. les personnes imposables
2. Les personnes exclues du champ d’application de l’IS
3. territorialité de l’IS
4. exonérations

CHAPITRE 2- LA BASE IMPOSABLE

1. Passage du résultat comptable au résultat fiscal
2. L’appréciation fiscale des produits
3. LA LIQUIDATION ET PAIEMENT DE L’IS
4. Les taux de l’IS
5. Calcul de l’IS
6. Les obligations et sanctions des assujettis à l’IS

CHAPITRE 4 : LE CHAMP D’APPLICATION DE L’IR

1. les revenues imposables
2. les personnes imposables
3. territorialité de l’IR
4. Période et lieu d‘ imposition
5. Personnes exonérées

CHAPITRE 5: L’ASSIETE DE L’IR

1. Cas particuliers de revenu global imposable
2. Déductions sur le revenu global imposable
3. Détermination du revenu net global et revenu imposable
4. Détermination de l’IR
5. Paiement de l’IR

CHAPITRE 6: L’IMPOT SUR LES REVENUS SALARIAUX ETASSIMILES

1. champs d’application
2. Détermination du revenu salarial imposable
3. Calcul et paiement de l’IR salarial
4. Obligations des employeurs

CHAPITRE 7 :  L'IMPOT SUR LES REVENUS PROFESSIONNELS
CHAPITRE 8 : LE PRINCIPE DE LA TAXE SUR LA VALEUR AJOUTEE : BASE IMPOSABLE
CHAPITRE 9 : LES REGLES DE L’ASSIETTE DETERMINATION DE LA TVA EXIGIBLE
CHAPITRE 10 : LE REGIMES DE DEDUCTION EN MATIERE DE TVA
CHAPITRE 11 : DECLARATIONS ET PAIEMENT DE LA TVA
CHAPITRE 12 : LES OBLIGATIONS DE L’ASSUJETTI A LA TVA  

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